Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LE GOUT POUR DEVISE JAMBON A L'ANCIENNE D'ARROUAY
GILBERT CHAUX INDUSTRIES SA

Numéro de dépôt :
97666492
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2007

Présentation de la marque A LE GOUT POUR DEVISE JAMBON A L'ANCIENNE D'ARROUAY

Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LE GOUT POUR DEVISE JAMBON A L'ANCIENNE D'ARROUAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES domicilié(e) Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 021 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERHAEGHE Conseil - France.

La marque A LE GOUT POUR DEVISE JAMBON A L'ANCIENNE D'ARROUAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LE GOUT POUR DEVISE JAMBON A L'ANCIENNE D'ARROUAY est expirée depuis le 25 février 2007.

GILBERT CHAUX INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Couronne Bressane , Crouandière , Pastière , Faouette , FERRANDOLE , Féouse


GILBERT CHAUX INDUSTRIES SA - Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 352021513


VERHAEGHE Conseil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Jambons Produits charcutiers Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.